Marque enregistrée - Marque en vigueur

R RAISONNABLE.ECOLOGIE.ECONOMIE ETRE RESPONSABLE, C EST DONNER UNE 2E VIE A CE SAC EN LE REUTILISANT. SOYEZ RAISONNABLE
GILBERT COGNE ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4236826
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2025
R RAISONNABLE.ECOLOGIE.ECONOMIE ETRE RESPONSABLE, C EST DONNER UNE 2E VIE A CE SAC EN LE REUTILISANT. SOYEZ RAISONNABLE de GILBERT COGNE ET FILS

Présentation de la marque R RAISONNABLE.ECOLOGIE.ECONOMIE ETRE RESPONSABLE, C EST DONNER UNE 2E VIE A CE SAC EN LE REUTILISANT. SOYEZ RAISONNABLE

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILBERT COGNE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R RAISONNABLE.ECOLOGIE.ECONOMIE ETRE RESPONSABLE, C EST DONNER UNE 2E VIE A CE SAC EN LE REUTILISANT. SOYEZ RAISONNABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILBERT COGNE ET FILS domicilié(e) 14 RUE DE L'INDUSTRIE - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT COGNE ET FILS, M. PIERRE COGNE domicilié(e) 14 RUE DE L'INDUSTRIE - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.

La marque R RAISONNABLE.ECOLOGIE.ECONOMIE ETRE RESPONSABLE, C EST DONNER UNE 2E VIE A CE SAC EN LE REUTILISANT. SOYEZ RAISONNABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R RAISONNABLE.ECOLOGIE.ECONOMIE ETRE RESPONSABLE, C EST DONNER UNE 2E VIE A CE SAC EN LE REUTILISANT. SOYEZ RAISONNABLE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.


GILBERT COGNE ET FILS, SARL - 14 RUE DE L'INDUSTRIE - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France


GILBERT COGNE ET FILS, M. PIERRE COGNE - 14 RUE DE L'INDUSTRIE - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.