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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GILBERT CHAUX INDUSTRIES
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Pastière
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pastière
GILBERT CHAUX INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
98758063
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Pastière

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GILBERT CHAUX INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pastière »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILBERT CHAUX INDUSTRIES domicilié(e) Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 021 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERHAEGHE Conseil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

GILBERT CHAUX INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : A LE GOUT POUR DEVISE JAMBON A L'ANCIENNE D'ARROUAY , Couronne Bressane , Crouandière , Faouette , FERRANDOLE , Féouse


GILBERT CHAUX INDUSTRIES S.A. - Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN 352021513


VERHAEGHE Conseil - France


Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285688 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289091 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Jambons Patés en croûte Produits charcutiers Plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.