Marque enregistrée - Marque en vigueur

VACANCES FACE A LA MER
M. Gilbert CHANONAT
Mme. Ghislaine CHANONAT

Numéro de dépôt :
4314041
Date de dépôt :
12/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2026
VACANCES FACE A LA MER de Gilbert CHANONAT

Présentation de la marque VACANCES FACE A LA MER

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2016 par monsieur Gilbert CHANONAT et madame Ghislaine CHANONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VACANCES FACE A LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Gilbert CHANONAT domicilié(e) 9 RUE DES FALAISES - 66290 - CERBERE - France et madame Ghislaine CHANONAT domicilié(e) 9 RUE DES FALAISES - 66290 - CERBERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilbert CHANONAT domicilié(e) 9 RUE DES FALAISES - 66290 - CERBERE - France.

La marque VACANCES FACE A LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACANCES FACE A LA MER arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.


M. Gilbert CHANONAT - 9 RUE DES FALAISES - 66290 - CERBERE - France

Mme. Ghislaine CHANONAT - 9 RUE DES FALAISES - 66290 - CERBERE - France


M. Gilbert CHANONAT - 9 RUE DES FALAISES - 66290 - CERBERE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires .