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Marques déposées par Gilbert CAPY
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SUPRACONDUCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPRACONDUCT
Gilbert CAPY

Numéro de dépôt :
1494182
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/1997

Présentation de la marque SUPRACONDUCT

Déposée le 4 mai 1987 par Gilbert CAPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPRACONDUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gilbert CAPY, domicilié(e) La Botte Jarnioux, 69640 DENICE. Jacques BENARROUCH,15, cours Aristide Briand, 69300 CALUIRE. - France.

La marque SUPRACONDUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRACONDUCT est expirée depuis le 4 mai 1997.

Gilbert CAPY a également déposé les autres marques suivantes : P.P.M.C. , SQUAAB , QUICUP , FRIGISODA , BLACK POT , PAK-Ô-BAB , QUAD-MOTO-BOX , DIGIDENT , PINKUP , POK' 45


Gilbert CAPY - La Botte Jarnioux, 69640 DENICE. Jacques BENARROUCH,15, cours Aristide Briand, 69300 CALUIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 29 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175715 - Publication au BOPI 1994-08-29

Inscription le 4 juin 1991 - Transmission de propriété n°53758 - Publication au BOPI 1991-06-04

Inscription le 22 avril 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52956 - Publication au BOPI 1991-04-22

Appareils et instruments scientifiques, nautique géodésiques, photographiques, cinématographique optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage, et d'enseignemen;appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; et notamment tout appareil comprennant des conducteurs électriques.