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Marques déposées par GILBERT CAPY
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QUAD-MOTO-BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUAD-MOTO-BOX
GILBERT CAPY
JEAN COQUILLAT

Numéro de dépôt :
3655058
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
QUAD-MOTO-BOX de GILBERT CAPY

Présentation de la marque QUAD-MOTO-BOX

Déposée le 4 juin 2009 par GILBERT CAPY et JEAN COQUILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAD-MOTO-BOX »

Les déposants sont GILBERT CAPY domicilié(e) CIDEX 632 LA BOTTE - 69640 - JARNIOUX - France et JEAN COQUILLAT domicilié(e) 4 BIS RUE DE LA GARE - 01600 - TREVOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT CAPY domicilié(e) CIDEX 632 LA BOTTE - 69640 - JARNIOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAD-MOTO-BOX est expirée depuis le 4 juin 2019.

GILBERT CAPY a également déposé les autres marques suivantes : PAK-Ô-BAB


GILBERT CAPY - CIDEX 632 LA BOTTE - 69640 - JARNIOUX - France

JEAN COQUILLAT - 4 BIS RUE DE LA GARE - 01600 - TREVOUX - France


GILBERT CAPY - CIDEX 632 LA BOTTE - 69640 - JARNIOUX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.