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Marques déposées par Gilbert Capy
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PAK-Ô-BAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAK-Ô-BAB
Gilbert Capy

Numéro de dépôt :
3862425
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
PAK-Ô-BAB de Gilbert Capy

Présentation de la marque PAK-Ô-BAB

Déposée le 27 septembre 2011 par Gilbert Capy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAK-Ô-BAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Gilbert Capy domicilié(e) 1 La Botte - 69640 - JARNIOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Capy domicilié(e) 1 La Botte - 69640 - JARNIOUX - France.

La marque PAK-Ô-BAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAK-Ô-BAB est expirée depuis le 27 septembre 2021.

Gilbert Capy a également déposé les autres marques suivantes : QUAD-MOTO-BOX


Gilbert Capy - 1 La Botte - 69640 - JARNIOUX - France


Gilbert Capy - 1 La Botte - 69640 - JARNIOUX - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.