Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.P.M.C.
Gilbert CAPY

Numéro de dépôt :
1542038
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1999

Présentation de la marque P.P.M.C.

Déposée le 7 juillet 1989 par Gilbert CAPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.P.M.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gilbert CAPY, domicilié(e) La Botte, 69640 JARNIOUX - France.

La marque P.P.M.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.P.M.C. est expirée depuis le 7 juillet 1999.

Gilbert CAPY a également déposé les autres marques suivantes : SQUAAB , QUICUP , FRIGISODA , BLACK POT , PAK-Ô-BAB , QUAD-MOTO-BOX , DIGIDENT , PINKUP , POK' 45 , EDUCANIN


Gilbert CAPY - La Botte, 69640 JARNIOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Jeux, jouets;articles de gymnastiques non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël