Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES DALTON
Numéro de dépôt :
1215164
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1992
Présentation de la marque LES DALTON
Déposée le 25 mars 1982 par monsieur Gilbert CABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES DALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DALTON est expirée depuis le 25 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09