Marque expirée - Marque en non vigueur

PATATA'ZA
Gilbert BRETON

Numéro de dépôt :
3712314
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
PATATA\'ZA de Gilbert BRETON

Présentation de la marque PATATA'ZA

Déposée le 11 février 2010 par Gilbert BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATATA'ZA »

Le déposant est Gilbert BRETON domicilié(e) 11 Jules Lesven - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert BRETON domicilié(e) 11 Jules Lesven - 29200 - BREST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATA'ZA est expirée depuis le 11 février 2020.

Gilbert BRETON a également déposé les autres marques suivantes : Boisson sésame , Sésame ouvre-toi , Bouchon Magique , Bouchon sésame , PATAT'ZA , Boire sésame , Eau sésame , “ ALI-BABA ET LES QUARANTE VOLEURS ”


Gilbert BRETON - 11 Jules Lesven - 29200 - BREST - France


Gilbert BRETON - 11 Jules Lesven - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544397 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.