Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERA
Gilbert BRETON

Numéro de dépôt :
1334389
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/1995

Présentation de la marque GENERA

Déposée le 9 décembre 1985 par Gilbert BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gilbert BRETON, domicilié(e) Le Guelmeur, MILIZAC, 29290 ST RENAN - France.

La marque GENERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERA est expirée depuis le 9 décembre 1995.

Gilbert BRETON a également déposé les autres marques suivantes : Boisson sésame , Sésame ouvre-toi , VIGIFROID , Bouchon Magique , Bouchon sésame , PATAT'ZA , Boire sésame , PATATA'ZA , LIBRELEC , PROSYSTEM


Gilbert BRETON - Le Guelmeur, MILIZAC, 29290 ST RENAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Applications de moteurs électriques ou thermiques (moteurs essence-diesel-gaz) groupes électrogènes et de soudages, moto-pompes. Matériel d'éclairage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.