Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gilbert BOUVET
/
"VIGNOBLES LA CROIX D'ARGENT"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"VIGNOBLES LA CROIX D'ARGENT"
Monsieur Gilbert BOUVET

Numéro de dépôt :
93454511
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2003

Présentation de la marque "VIGNOBLES LA CROIX D'ARGENT"

Déposée le 4 février 1993 par monsieur Gilbert BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "VIGNOBLES LA CROIX D'ARGENT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est monsieur Gilbert BOUVET domicilié(e) 73250 FRETERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDREA JAMIN-LINDNER Avocat à la Cour - France.

La marque "VIGNOBLES LA CROIX D'ARGENT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "VIGNOBLES LA CROIX D'ARGENT" est expirée depuis le 4 février 2003.

Gilbert BOUVET a également déposé les autres marques suivantes : GUILLAUME BOUVET , GILBERT BOUVET , BRUT DE PINOTS , G G BOUVET , EUROPLANTSVIGNE


Monsieur Gilbert BOUVET - 73250 FRETERIVE - France


ANDREA JAMIN-LINDNER Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée "VINS DE SAVOIE"