Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPLANTSVIGNE
Monsieur Gilbert BOUVET

Numéro de dépôt :
1472404
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
13/06/1998

Présentation de la marque EUROPLANTSVIGNE

Déposée le 13 juin 1988 par monsieur Gilbert BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « EUROPLANTSVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert BOUVET domicilié(e) FRETERIVE, 73250 ST PIERRE D'ALBIGNY. Monsieur Roger JOBARD,FRETERIVE, 73250 ST PIERRE D'ALBIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

La marque EUROPLANTSVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPLANTSVIGNE est expirée depuis le 13 juin 1998.

Gilbert BOUVET a également déposé les autres marques suivantes : GUILLAUME BOUVET , GILBERT BOUVET , BRUT DE PINOTS , G G BOUVET , "VIGNOBLES LA CROIX D'ARGENT"


Monsieur Gilbert BOUVET - FRETERIVE, 73250 ST PIERRE D'ALBIGNY. Monsieur Roger JOBARD,FRETERIVE, 73250 ST PIERRE D'ALBIGNY. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Pieds de vigne, location de matériel pour exploitations agricoles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.