Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE PEYRAT
Numéro de dépôt :
1011852
Date de dépôt :
08/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LE PEYRAT
Déposée le 8 novembre 1976 par monsieur Gilbert BESSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CHATEAU LE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LE PEYRAT est expirée depuis le 8 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019