Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PEYRAT
Monsieur Gilbert BESSOU

Numéro de dépôt :
1011852
Date de dépôt :
08/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LE PEYRAT

Déposée le 8 novembre 1976 par monsieur Gilbert BESSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CHATEAU LE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert BESSOU domicilié(e) MASSUGAS 33790 PELLEGRUE. - France.

La marque CHATEAU LE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LE PEYRAT est expirée depuis le 8 novembre 1986.


Monsieur Gilbert BESSOU - MASSUGAS 33790 PELLEGRUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Vins.