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Marques déposées par monsieur GILBERT Arnaud
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UNIVERSAL DECORATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSAL DECORATION
M. GILBERT Arnaud
M. MARTIN Christophe
M. MARTIN Patrick

Numéro de dépôt :
4014342
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/06/2023
UNIVERSAL DECORATION de GILBERT Arnaud

Présentation de la marque UNIVERSAL DECORATION

Déposée le 21 juin 2013 par monsieur GILBERT Arnaud, monsieur MARTIN Christophe, monsieur MARTIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « UNIVERSAL DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur GILBERT Arnaud domicilié(e) 1325 Route de Cannes - 06220 - VALLAURIS - France, monsieur MARTIN Christophe domicilié(e) Les Oliviers Lieu dit Le couvent Méridional - 83600 - LES ADRETS DE L ESTEREL - France, monsieur MARTIN Patrick domicilié(e) Les Oliviers Lieu dit Le couvent Méridional - 83600 - LES ADRETS DE L ESTEREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILBERT Arnaud domicilié(e) 1325 Route de Cannes - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque UNIVERSAL DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSAL DECORATION est expirée depuis le 21 juin 2023.

GILBERT Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSAL CUISINES


M. GILBERT Arnaud - 1325 Route de Cannes - 06220 - VALLAURIS - France

M. MARTIN Christophe - Les Oliviers Lieu dit Le couvent Méridional - 83600 - LES ADRETS DE L ESTEREL - France

M. MARTIN Patrick - Les Oliviers Lieu dit Le couvent Méridional - 83600 - LES ADRETS DE L ESTEREL - France


M. GILBERT Arnaud - 1325 Route de Cannes - 06220 - VALLAURIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608634 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608637 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608635 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608636 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 1 août 2017 - Concession de licence n°705465 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.