Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Main Verte
Monsieur Gilbert ANDRUCHOW agissant au nom et pour le compte de la société LA MAIN VERTE Entreprise Individuelle en formation

Numéro de dépôt :
3358471
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
La Main Verte de Gilbert ANDRUCHOW

Présentation de la marque La Main Verte

Déposée le 12 mai 2005 par monsieur Gilbert ANDRUCHOW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Main Verte »

Le déposant est monsieur Gilbert ANDRUCHOW domicilié(e) 4, rue H. Stendhal,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert ANDRUCHOW domicilié(e) 4, rue H. Stendhal,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44


Monsieur Gilbert ANDRUCHOW agissant au nom et pour le compte de la société LA MAIN VERTE Entreprise Individuelle en formation - 4, rue H. Stendhal,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Monsieur Gilbert ANDRUCHOW - 4, rue H. Stendhal,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428907 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Produits chimiques destinés à l'agriculture,l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits agricoles, horticoles et forestiers ;semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres, végétaux. Services d'agriculture, d'horticulture et desylviculture ; jardinage, services de jardinier-paysagiste.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.