Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMITEL
Gilbert ALTENBACH

Numéro de dépôt :
1415730
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/1996

Présentation de la marque COSMITEL

Déposée le 9 septembre 1986 par Gilbert ALTENBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSMITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gilbert ALTENBACH, domicilié(e) 20, rue Givet, 68130 ALTKIRCH. - France.

La marque COSMITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMITEL est expirée depuis le 9 septembre 1996.

Gilbert ALTENBACH a également déposé les autres marques suivantes : DEVIRAD , ACTION & COMMUNICATION , IONS DYNAMIQUES , BIO-QUARTZ , Gaël de Bretagne , MUSIQUE COSMO-TELLURIQUE , REVES SANS FRONTIERES , (Marque figurative) , BIO-OSCILLATEUR POLYMETALLIQUE ELECTRONIQUE


Gilbert ALTENBACH - 20, rue Givet, 68130 ALTKIRCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

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