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Marques déposées par la société GILBARCO Inc. (Une société américaine incorporée dans l'Etat du Delaware
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PASSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSPORT
GILBARCO Inc. (Une société américaine incorporée dans l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
99786983
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque PASSPORT

Déposée le 16 avril 1999 par la société GILBARCO Inc. (Une société américaine incorporée dans l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société GILBARCO Inc. (Une société américaine incorporée dans l'Etat du Delaware domicilié(e) 7300 West Friendly Avenue, Greensboro, Caroline du Nord 27420, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.

La marque PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 16 avril 2009.


GILBARCO Inc. (Une société américaine incorporée dans l'Etat du Delaware) - 7300 West Friendly Avenue, Greensboro, Caroline du Nord 27420, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET PEUSCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Distributeurs de carburant (pompes) ; systèmes de distribution de carburant ; appareils de mesure, de surveillance, compteurs, tous pour usage avec des distributeurs de carburant ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels d'ordinateurs et appareils de communication ; appareils électroniques point de vente ; consoles et dispositifs point de vente ; lecteurs de cartes à mémoires, tous ces produits étant destinés à être utilisés avec des distributeurs de carburant.