Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAPHIA DE PROVENCE
GILARDI SA LE VIN ENSOLEILLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
94543732
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2024

Présentation de la marque RAPHIA DE PROVENCE

Déposée le 8 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPHIA DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE domicilié(e) Zone Artisanale Commerciale du Pont Rout - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 352 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque RAPHIA DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAPHIA DE PROVENCE est expirée depuis le 8 novembre 2024.

GILARDI LE VIN ENSOLEILLE a également déposé les autres marques suivantes : STPZ , LE MAS DES DEMOISELLES , CUVEE SAINTE VICTOIRE , ORGANDY , La Rosée de Provence , Miss Lisa , GILARDI , VIEUX BERTOULET , DOMAINE DE RAVELET , FRUIT DU SOLEIL


GILARDI SA LE VIN ENSOLEILLE, société anonyme - Zone Artisanale Commerciale du Pont Rout - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France - SIREN 321352353


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2004 n°2270881 - Publication au BOPI 2004-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Inscription le 29 août 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°556833 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2564804 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07

Vins d'appellations d'origines contrôlées "Côtes de Provence", Coteaux d'Aix-en-Provence", "Coteaux d'Aix-en-Provence-les-Baux-de-Provence