Le Mas des Seigneurs
Présentation de la marque Le Mas des Seigneurs
Déposée le 11 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mas des Seigneurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Mas des Seigneurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mas des Seigneurs est expirée depuis le 11 octobre 2021.
GILARDI LE VIN ENSOLEILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09