Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA Rosée DE PROVENCE
GILARDI S.A. LE VIN ENSOLEILLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3822874
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
LA Rosée DE PROVENCE de GILARDI LE VIN ENSOLEILLE

Présentation de la marque LA Rosée DE PROVENCE

Déposée le 12 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA Rosée DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE domicilié(e) Zone Artisanale Commerciale du Pont Rout - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 352 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LA Rosée DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA Rosée DE PROVENCE est expirée depuis le 12 avril 2021.

GILARDI LE VIN ENSOLEILLE a également déposé les autres marques suivantes : STPZ , LE MAS DES DEMOISELLES , CUVEE SAINTE VICTOIRE , ORGANDY , La Rosée de Provence , Miss Lisa , GILARDI , VIEUX BERTOULET , DOMAINE DE RAVELET , FRUIT DU SOLEIL


GILARDI S.A. LE VIN ENSOLEILLE, société anonyme - Zone Artisanale Commerciale du Pont Rout - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France - SIREN 321352353


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Errata de la publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée comportant le terme “ Provence ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine réglementée comportant le terme “ Provence ”.