Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE RAVELET
GILARDI SA LE VIN ENSOLEILLE

Numéro de dépôt :
4638987
Date de dépôt :
14/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2030
DOMAINE DE RAVELET de GILARDI LE VIN ENSOLEILLE

Présentation de la marque DOMAINE DE RAVELET

Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE RAVELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE domicilié(e) Zone Artisanale Commerciale du Pont Rout - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE RAVELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE RAVELET arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.

GILARDI LE VIN ENSOLEILLE a également déposé les autres marques suivantes : STPZ , LE MAS DES DEMOISELLES , CUVEE SAINTE VICTOIRE , ORGANDY , La Rosée de Provence , Miss Lisa , GILARDI , VIEUX BERTOULET , FRUIT DU SOLEIL , Le Castelas


GILARDI SA LE VIN ENSOLEILLE - Zone Artisanale Commerciale du Pont Rout - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.