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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE
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BAILLI DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAILLI DE PROVENCE
GILARDI SA LE VIN ENSOLEILLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
98736731
Date de dépôt :
12/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2028

Présentation de la marque BAILLI DE PROVENCE

Déposée le 12 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAILLI DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILARDI LE VIN ENSOLEILLE domicilié(e) Zone Artisanale Commerciale du Pont Rout - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 352 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BAILLI DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAILLI DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

GILARDI LE VIN ENSOLEILLE a également déposé les autres marques suivantes : STPZ , LE MAS DES DEMOISELLES , CUVEE SAINTE VICTOIRE , ORGANDY , La Rosée de Provence , Miss Lisa , GILARDI , VIEUX BERTOULET , DOMAINE DE RAVELET , FRUIT DU SOLEIL


GILARDI SA LE VIN ENSOLEILLE, société anonyme - Zone Artisanale Commerciale du Pont Rout - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France - SIREN 321352353


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367247 - Publication au BOPI 2008-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Inscription le 29 août 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°556832 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676390 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

" Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme Provence et eaux-de-vie de vin ou de marc bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme Provence ".