Déposée le 9 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Moulin du CALANQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILANE domicilié(e) 3206 Vieux chemin d'Arles - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 314 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GILANE, Mme BRUN ANNE domicilié(e) 3206 Vieux chemin d'Arles - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.
La marque Moulin du CALANQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL GILANE, SARL - 3206 Vieux chemin d'Arles - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 432314037
SARL GILANE, Mme BRUN ANNE - 3206 Vieux chemin d'Arles - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).
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