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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILANE – Moulin du Calanquet
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PETALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETALES
GILANE – Moulin du Calanquet SARL

Numéro de dépôt :
3449254
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
PETALES de GILANE – Moulin du Calanquet

Présentation de la marque PETALES

Déposée le 6 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILANE – Moulin du Calanquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETALES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILANE – Moulin du Calanquet domicilié(e) Vieux Chemin d'Arles,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 314 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILANE – Moulin du Calanquet domicilié(e) Vieux Chemin d'Arles,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALES est expirée depuis le 6 septembre 2016.


GILANE – Moulin du Calanquet SARL - Vieux Chemin d'Arles,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE - 13210 - France - SIREN 432314037


GILANE – Moulin du Calanquet - Vieux Chemin d'Arles,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Biscuiterie.