Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Tuiles croustillantes de tapenade
Numéro de dépôt :
3458525
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Tuiles croustillantes de tapenade
Déposée le 20 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILANE – Moulin à Huile du Calanquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tuiles croustillantes de tapenade »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469592 - Publication au BOPI 2008-02-27
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48