Déposée le 25 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) GILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « SYLA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILAC domicilié(e) 160 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 663 941 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILAC domicilié(e) 160, Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GILAC Société Anonyme - 160 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 411663941
GILAC - 160, Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Lavabos et vasques, bidets, receveurs de douche, cabines de douche, sièges de douches, ponts de baignoires, douchettes, abattants de cuvettes de toilettes, urinoirs, appliques lumineuses, luminaires, bouillottes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, étagères, patères pour vêtements, crochets de portemanteaux et accroche-gant non metalliques, portemanteaux, conteneurs, boites, fourre-tout, paniers, fûts, corbeilles, bidons et jerricans en matières plastiques ; Caisses non metalliques cagette en matière plastique.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en matières plastiques, cuvettes, poubelles, baquets, seaux, bonbonnes, bocaux, comportes, corbeilles en matières plastiques ; poubelles, poubelles à pédale, accessoires pour WC, à savoir balais, porte-balai, distributeur de papier hygiénique, accessoires de salle de bains, à savoir distributeurs de savon, porte-savon, porte-éponges, porte-gobelets, gobelets en matières plastiques, porte-serviettes non en métaux précieux, boites à coton ; boite de reserve à mouchoir en papier ; reserve de papier hygiènique (boite) – bacs alimentaires, de fermentation lactique, polisage de porcelaine, industriel, en matière plastiques.
Rideaux de douche en matières plastiques ;
Tapis, tapis de bain, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
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