Déposée le 23 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) GILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « AQUABALCON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILAC domicilié(e) 160 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 663 941 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILAC domicilié(e) 160 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GILAC Société anonyme - 160 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 411663941
GILAC - 160 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau tels que notamment récupérateurs d'eaux pluviales, appareils de géothermie. Installations sanitaires telles que notamment lavabos, baignoires, bidets, éviers, cuvettes de wc, réservoirs de wc, mécanismes de chasse d'eaux, siphons, bondes, systèmes de vidage pour installations sanitaires, colonnes de douche, receveurs de douche, douchettes, sièges de wc, sièges de douche. Appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau.
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