Déposée le 30 novembre 1982 par monsieur GIL Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOC OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur GIL Roland domicilié(e) 16, allée Gagarine, 92300 LEVALLOIS. Monsieur JOURDAN DE LA PASSARDIERE Olivier, 36 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. CORRE. - France.
La marque DOC OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC OUT est expirée depuis le 30 novembre 1992.
GIL Roland a également déposé les autres marques suivantes : MICRODESTRUCTEUR
Monsieur GIL Roland - 16, allée Gagarine, 92300 LEVALLOIS. Monsieur JOURDAN DE LA PASSARDIERE Olivier, 36 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France
CABINET A. CORRE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture;bains pour la destruction de pellicules photographiques, films, fiches, carte à fenêtres, microfiches;bacs contenant ces bains. Appareils pour la destruction d'archives, films, microfiches.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOC OUT"
