Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMA
Monsieur GIL PETUAUD LETANG

Numéro de dépôt :
4534556
Date de dépôt :
17/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2029
HOMA de GIL PETUAUD LETANG

Présentation de la marque HOMA

Déposée par voie électronique le 17 mars 2019 par monsieur GIL PETUAUD LETANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur GIL PETUAUD LETANG domicilié(e) 4 Rue Massenet - 33680 - LACANAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAT, Monsieur Gil Petuaud Letang domicilié(e) 4 RUE MASSENET - 33680 - LACANAU - France.

La marque HOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMA arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.


Monsieur GIL PETUAUD LETANG - 4 Rue Massenet - 33680 - LACANAU - France


HAT, Monsieur Gil Petuaud Letang - 4 RUE MASSENET - 33680 - LACANAU - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ;

Conseils en technologie de l'information.