Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EEH EUROPEAN ELECTRONIC HANKO
GIL Pascal
CAUET Romain
BOUTIN Benjamin

Numéro de dépôt :
3112324
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EEH EUROPEAN ELECTRONIC HANKO de GIL Pascal

Présentation de la marque EEH EUROPEAN ELECTRONIC HANKO

Déposée le 13 juillet 2001 par GIL Pascal, CAUET Romain, BOUTIN Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EEH EUROPEAN ELECTRONIC HANKO »

Les déposants sont GIL Pascal, domicilié(e) 57 bis rue du 11 Novembre 1918, 94350 Villiers sur Marne - France, CAUET Romain, domicilié(e) 13 rue de la Chabourne, 78320 Le Mesnil Saint Denis - France, BOUTIN Benjamin, domicilié(e) Appt 229 - 78 Marylebone High Street W1M 4AP London, UK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal GIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GIL Pascal a également déposé les autres marques suivantes : EEH EUROPEAN ELECTRONIC HANKO


GIL Pascal - 57 bis rue du 11 Novembre 1918, 94350 Villiers sur Marne - France

CAUET Romain - 13 rue de la Chabourne, 78320 Le Mesnil Saint Denis - France

BOUTIN Benjamin - Appt 229 - 78 Marylebone High Street W1M 4AP London, UK - France


Pascal GIL - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353474 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Progiciel informatique, système de gestion et d'exploitation des données. Gestion de fichiers informatiques,. Gestion de réseaux informatiques et communications par ordinateurs. Développement de logiciels et services informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.