Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU PIPEAU-RICHOTEY
GIL FABIENNE

Numéro de dépôt :
98764400
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque CHATEAU PIPEAU-RICHOTEY

Déposée le 9 décembre 1998 par GIL FABIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PIPEAU-RICHOTEY »

Le déposant est GIL FABIENNE domicilié(e) 27 rue Amédée TASTET, Domaine de MONTIGNY,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2378064) - 33290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIL FABIENNE domicilié(e) 27 rue Amédée Tastet, Domaine de MONTIGNY,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2378064) - 33290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PIPEAU-RICHOTEY est expirée depuis le 9 décembre 2018.


GIL FABIENNE - 27 rue Amédée TASTET, Domaine de MONTIGNY,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2378064) - 33290 - France


GIL FABIENNE - 27 rue Amédée Tastet, Domaine de MONTIGNY,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2378064) - 33290 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2378064 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 6 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496615 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Vins d'appellation d'origine.