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Marques déposées par monsieur Gil Bensussan
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COTE BASSIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE BASSIN
Monsieur Gil Bensussan

Numéro de dépôt :
4462802
Date de dépôt :
19/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2028
COTE BASSIN de Gil Bensussan

Présentation de la marque COTE BASSIN

Déposée par voie électronique le 19 juin 2018 par monsieur Gil Bensussan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Gil Bensussan domicilié(e) 35 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33110 - PINEUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gil Bensussan domicilié(e) 35 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33220 - PINEUILH - France.

La marque COTE BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BASSIN arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.


Monsieur Gil Bensussan - 35 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33110 - PINEUILH - France


Monsieur Gil Bensussan - 35 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33220 - PINEUILH - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Bassins [piscines, constructions non métalliques]; Piscines [constructions non métalliques]; Piscines [constructions] non métalliques ;

Revêtements de sols ; gazon artificiel ;

Jardinage.