Déposée le 12 juillet 2000 par GIL ANDRÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LA PERDRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est GIL ANDRÉ, domicilié(e) 28, GRAND RUE, 66300 TROUILLAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ANDRE GIL - France.
La marque DOMAINE DE LA PERDRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PERDRIX est expirée depuis le 12 juillet 2010.
GIL ANDRÉ - 28, GRAND RUE, 66300 TROUILLAS - France
MONSIEUR ANDRE GIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
- Traitement de matériaux dont notamment transformation de produits agricoles d'autrui (vinification) Restauration (alimentation) - Hébergement temporaire dont notamment table d'hôtes Gite rural Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vin et des eaux de vie ; vin de pays et vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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