ELSA ECHANGE DE LOGEMENTS ET DE SERVICES ADAPTES ENTRE PERSONNES HANDICAPEES
Présentation de la marque ELSA ECHANGE DE LOGEMENTS ET DE SERVICES ADAPTES ENTRE PERSONNES HANDICAPEES
Déposée le 20 juin 2007 par l'association loi 1901 GIHP AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSA ECHANGE DE LOGEMENTS ET DE SERVICES ADAPTES ENTRE PERSONNES HANDICAPEES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSA ECHANGE DE LOGEMENTS ET DE SERVICES ADAPTES ENTRE PERSONNES HANDICAPEES est expirée depuis le 20 juin 2017.
GIHP AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31