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Marques déposées par GIGOT Christine
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MICHEL CASSOULAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL CASSOULAT
GIGOT Christine, Epouse CASSOULAT

Numéro de dépôt :
93472509
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2003

Présentation de la marque MICHEL CASSOULAT

Déposée le 11 juin 1993 par GIGOT Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHEL CASSOULAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est GIGOT Christine, Epouse CASSOULAT, domicilié(e) "MALET", 40390 STE-MARIE-DE-GOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine GIGOT Epouse CASSOULAT Michel CASSOULAT, Christine SADLER Epouse ROUFF, Alain ROUFF - France.

La marque MICHEL CASSOULAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL CASSOULAT est expirée depuis le 11 juin 2003.


GIGOT Christine, Epouse CASSOULAT - "MALET", 40390 STE-MARIE-DE-GOSSE - France


Christine GIGOT Epouse CASSOULAT Michel CASSOULAT, Christine SADLER Epouse ROUFF, Alain ROUFF - France


Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166881 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Viande, poisson, volaille à l'exception des Gallus, gibier, foie gras de canard et d'oie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats cuisinés en conserve, huiles et graisses alimentaires, patés à la viande Sauces (à l'exception des sauces à salade)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.