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Marques déposées par GIGONDAS LA CAVE
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TERRAE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAE
GIGONDAS LA CAVE, SCA

Numéro de dépôt :
3716076
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020
TERRAE de GIGONDAS LA CAVE

Présentation de la marque TERRAE

Déposée le 24 février 2010 par GIGONDAS LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAE »

Le déposant est GIGONDAS LA CAVE, SCA domicilié(e) LES BLACHES – D7 - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) LES BLACHES – D7 - 84190 - GIGONDAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAE est expirée depuis le 24 février 2020.

GIGONDAS LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : Syterres De Bois Neuf. , LA FONT DE PAPIER , Mas Roubiol , Domaine de Goumarre , LA FONT DES GRIERES , TERRA NATURAE , l'Atelier , LES DENTELLES EN ARMOIRIES , DOMAINE DES CLERC – LA FOUILLE , VACQUEYRAS APPELLATION VACQUEYRAS CONTROLEE Beaumirail MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE


GIGONDAS LA CAVE, SCA - LES BLACHES – D7 - 84190 - GIGONDAS - France


GIGONDAS LA CAVE - LES BLACHES – D7 - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539167 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Inscription le 16 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°543429 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 5 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°563628 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Extraits ou essences alcooliques.