Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE ROCHER DES DAMES JEAN-LUC ET CORINNE BERNARD PROPRIETAIRES – RECOLTANTS A BEAUMES DE VENISE
GIGONDAS LA CAVE, SCA

Numéro de dépôt :
3961233
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
DOMAINE LE ROCHER DES DAMES JEAN-LUC ET CORINNE BERNARD PROPRIETAIRES – RECOLTANTS A BEAUMES DE VENISE de GIGONDAS LA CAVE

Présentation de la marque DOMAINE LE ROCHER DES DAMES JEAN-LUC ET CORINNE BERNARD PROPRIETAIRES – RECOLTANTS A BEAUMES DE VENISE

Déposée le 9 novembre 2012 par la société GIGONDAS LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE LE ROCHER DES DAMES JEAN-LUC ET CORINNE BERNARD PROPRIETAIRES – RECOLTANTS A BEAUMES DE VENISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) LES BLACHES – D7 - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE, M. GOUMARRE BERNARD domicilié(e) LES BLACHES – D7 - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE LE ROCHER DES DAMES JEAN-LUC ET CORINNE BERNARD PROPRIETAIRES – RECOLTANTS A BEAUMES DE VENISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE ROCHER DES DAMES JEAN-LUC ET CORINNE BERNARD PROPRIETAIRES – RECOLTANTS A BEAUMES DE VENISE est expirée depuis le 9 novembre 2022.

GIGONDAS LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : Syterres De Bois Neuf. , LA FONT DE PAPIER , Mas Roubiol , Domaine de Goumarre , LA FONT DES GRIERES , TERRA NATURAE , l'Atelier , LES DENTELLES EN ARMOIRIES , DOMAINE DES CLERC – LA FOUILLE , VACQUEYRAS APPELLATION VACQUEYRAS CONTROLEE Beaumirail MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE


GIGONDAS LA CAVE, SCA - LES BLACHES – D7 - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 783226673


GIGONDAS LA CAVE, M. GOUMARRE BERNARD - LES BLACHES – D7 - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

“ Vins bénéficiant de l'appellation d'origine controlée “ Beaumes de Venise ”.