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Marques déposées par GIGONDAS LA CAVE
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DOMAINE DES CLERC – LA FOUILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CLERC – LA FOUILLE
GIGONDAS LA CAVE, SCA

Numéro de dépôt :
3641969
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
DOMAINE DES CLERC – LA FOUILLE de GIGONDAS LA CAVE

Présentation de la marque DOMAINE DES CLERC – LA FOUILLE

Déposée le 6 avril 2009 par GIGONDAS LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CLERC – LA FOUILLE »

Le déposant est GIGONDAS LA CAVE, SCA domicilié(e) D7 LES BLACHES - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) D7 LES BLACHES - 84190 - GIGONDAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CLERC – LA FOUILLE est expirée depuis le 6 avril 2019.

GIGONDAS LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : Syterres De Bois Neuf. , LA FONT DE PAPIER , Mas Roubiol , Domaine de Goumarre , LA FONT DES GRIERES , TERRA NATURAE , l'Atelier , LES DENTELLES EN ARMOIRIES , VACQUEYRAS APPELLATION VACQUEYRAS CONTROLEE Beaumirail MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , LE COULET DE SENAGE


GIGONDAS LA CAVE, SCA - D7 LES BLACHES - 84190 - GIGONDAS - France


GIGONDAS LA CAVE - D7 LES BLACHES - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.