Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARMORIÉES
GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3313902
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014
LES ARMORIÉES de GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LES ARMORIÉES

Déposée le 16 septembre 2004 par la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARMORIÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France.

La marque LES ARMORIÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARMORIÉES est expirée depuis le 16 septembre 2014.

GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DE VENDERONNE , LE VALLAT DE CALLES , DOMAINE DE GOUMARRE , LE VERTICAL , TERRISSIMO , DOMAINE SAINTE LUCIE , LE PAS DE GIVREINE , LE SEIGNEUR DU RAVEIL , LE VIEUX CERIER , LA TRILOGIE DE GRANDE TABLE


GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France - SIREN 783226673


GIGONDAS LA CAVE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir, “ Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée GIGONDAS et produits sur la commune de Gigondas ”.