Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SEIGNEUR DU RAVEIL
GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
95563834
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2015

Présentation de la marque LE SEIGNEUR DU RAVEIL

Déposée le 16 mars 1995 par la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SEIGNEUR DU RAVEIL »

Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2279180) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2279180) - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SEIGNEUR DU RAVEIL est expirée depuis le 16 mars 2015.

GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DE VENDERONNE , LE VALLAT DE CALLES , DOMAINE DE GOUMARRE , LE VERTICAL , TERRISSIMO , DOMAINE SAINTE LUCIE , LE PAS DE GIVREINE , LE VIEUX CERIER , LA TRILOGIE DE GRANDE TABLE , G LA CAVE


GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2279180) - 84190 - France - SIREN 783226673


GIGONDAS LA CAVE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2279180) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279180 - Publication au BOPI 2005-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Inscription le 30 mai 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°724916 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Des vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières