Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAS DE GIVREINE
GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE gigondas.lacave a wanadoo.fr

Numéro de dépôt :
93478073
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013

Présentation de la marque LE PAS DE GIVREINE

Déposée le 27 juillet 1993 par la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE gigondas.lacave a wanadoo.fr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAS DE GIVREINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE gigondas.lacave a wanadoo.fr domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS,FRANCE (dossier no 2240095) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2240095) - 84190 - France.

La marque LE PAS DE GIVREINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAS DE GIVREINE est expirée depuis le 1 avril 2013.

GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE gigondas.lacave a wanadoo.fr a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DE VENDERONNE , LE VALLAT DE CALLES , DOMAINE DE GOUMARRE , LE VERTICAL , TERRISSIMO , DOMAINE SAINTE LUCIE , LE SEIGNEUR DU RAVEIL , LE VIEUX CERIER , LA TRILOGIE DE GRANDE TABLE , G LA CAVE


GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE gigondas.lacave a wanadoo.fr - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS,FRANCE (dossier no 2240095) - 84190 - France - SIREN 783226673


GIGONDAS LA CAVE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2240095) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2240095 - Publication au BOPI 2003-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vins d'appellations d'origine contrôlée