Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA RONESQUIERE
GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
93478071
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013

Présentation de la marque LA RONESQUIERE

Déposée le 27 juillet 1993 par la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RONESQUIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS,FRANCE (dossier no 2240094) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2240094) - 84190 - France.

La marque LA RONESQUIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA RONESQUIERE est expirée depuis le 1 avril 2013.

GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DE VENDERONNE , LE VALLAT DE CALLES , DOMAINE DE GOUMARRE , LE VERTICAL , TERRISSIMO , DOMAINE SAINTE LUCIE , LE PAS DE GIVREINE , LE SEIGNEUR DU RAVEIL , LE VIEUX CERIER , LA TRILOGIE DE GRANDE TABLE


GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS,FRANCE (dossier no 2240094) - 84190 - France - SIREN 783226673


GIGONDAS LA CAVE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2240094) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2240094 - Publication au BOPI 2003-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vins d'appellations d'origine contrôlée