Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE LUCIE
GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
95576807
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2015

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE LUCIE

Déposée le 19 juin 1995 par la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE LUCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2279178) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2279178) - 84190 - France.

La marque DOMAINE SAINTE LUCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINTE LUCIE est expirée depuis le 19 juin 2015.

GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DE VENDERONNE , LE VALLAT DE CALLES , DOMAINE DE GOUMARRE , LE VERTICAL , TERRISSIMO , LE PAS DE GIVREINE , LE SEIGNEUR DU RAVEIL , LE VIEUX CERIER , LA TRILOGIE DE GRANDE TABLE , G LA CAVE


GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2279178) - 84190 - France - SIREN 783226673


GIGONDAS LA CAVE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2279178) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279178 - Publication au BOPI 2005-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vins d'appellation d'origine Gigondas