Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSEMBLAGE VERTICAL
GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3289766
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014
ASSEMBLAGE VERTICAL de GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque ASSEMBLAGE VERTICAL

Déposée le 28 avril 2004 par la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSEMBLAGE VERTICAL »

Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSEMBLAGE VERTICAL est expirée depuis le 28 avril 2014.

GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DE VENDERONNE , LE VALLAT DE CALLES , DOMAINE DE GOUMARRE , LE VERTICAL , TERRISSIMO , DOMAINE SAINTE LUCIE , LE PAS DE GIVREINE , LE SEIGNEUR DU RAVEIL , LE VIEUX CERIER , LA TRILOGIE DE GRANDE TABLE


GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France - SIREN 783226673


GIGONDAS LA CAVE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 30 mai 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°724917 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir, “ Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée GIGONDAS et produits sur la commune de Gigondas ”.