Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE .
GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3177368
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012
Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE . de GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE .

Déposée le 26 juillet 2002 par la société GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) Route de Sablet,84190 GIGONDAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) Route de Sablet,84190 GIGONDAS - 84190 - France.

La marque Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE . est expirée depuis le 26 juillet 2012.

GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ROUCASSIER , ACCORDS EN SOL MAJEUR , CUVEE DU PRESIDENT Gigondas APPELLLATION GIGONDAS CONTROLEE 2000 MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , Le Pavillon de Beaumirail , LE BLASON GIGONDAS APPELLATION GIGONDAS CONTRÔLÉE Profondes joies du vin, qui ne vous a connues ? Quiconque a eu un remords à apaiser, un souvenir à évoquer, une douleur à noyer, un château en Espagne à bâtir, tous enfin vous ont évoqué, dieu mystérieux caché dans les fibres de la vigne. Baudelaire MIS EN BOUTEILLE À LA PROPRIÉTÉ C.V.G. 84190 GIGONDAS Produit de France 13,5% vol. 75 cl.


GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE - Route de Sablet,84190 GIGONDAS - 84190 - France - SIREN 783226673


GIGONDAS LA CAVE - Route de Sablet,84190 GIGONDAS - 84190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , à savoir, "vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée gigondas et produits sur la commune de Gigondas"