Accueil marques.expert
/
Marques déposées par * GIGNOUX Marc
/
TROC'AUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROC'AUTO
* GIGNOUX Marc, Raymond
* BORIES Hervé, Jean-Yves

Numéro de dépôt :
93492758
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque TROC'AUTO

Déposée le 9 novembre 1993 par * GIGNOUX Marc et * BORIES Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROC'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Les déposants sont * GIGNOUX Marc, Raymond, domicilié(e) E 3 Résidence COMPOSTELLE, 33600 PESSAC - France et * BORIES Hervé, Jean-Yves, domicilié(e) 10, rue ETCHENIQUE, 33200 BORDEAUX CAUDERAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGNOUX Marc - France.

La marque TROC'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC'AUTO est expirée depuis le 9 novembre 2003.

* GIGNOUX Marc a également déposé les autres marques suivantes : NEW BARBERS


* GIGNOUX Marc, Raymond - E 3 Résidence COMPOSTELLE, 33600 PESSAC - France

* BORIES Hervé, Jean-Yves - 10, rue ETCHENIQUE, 33200 BORDEAUX CAUDERAN - France


GIGNOUX Marc - France


Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357702 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

- Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau