Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSPHO LE SAPIN LUMINEUX
Mr GIGNAC Patrick

Numéro de dépôt :
3150711
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
28/02/2012
PHOSPHO LE SAPIN LUMINEUX de GIGNAC Patrick

Présentation de la marque PHOSPHO LE SAPIN LUMINEUX

Déposée le 28 février 2002 par monsieur GIGNAC Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « PHOSPHO LE SAPIN LUMINEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est monsieur GIGNAC Patrick domicilié(e) 167, Chemin du Ribas,06560 VALBONNE - 06560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GIGNAC Patrick domicilié(e) 167, Chemin du Ribas,06560 VALBONNE - 06560 - France.

La marque PHOSPHO LE SAPIN LUMINEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPHO LE SAPIN LUMINEUX est expirée depuis le 28 février 2012.

GIGNAC Patrick a également déposé les autres marques suivantes : RONNY , PHOSPHO LE POMMEAU LUMINESCENT , A Parfumer Soi-même !


Mr GIGNAC Patrick - 167, Chemin du Ribas,06560 VALBONNE - 06560 - France


Mr GIGNAC Patrick - 167, Chemin du Ribas,06560 VALBONNE - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Désodorisants autres qu'à usage personnel Papier, carton (Brut, mi ouvré ou pour la papéterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie à savoir : agenda, calendrier, dépliant, revues, livres, affiches publicitaires ; cartes postales photographies ; clichés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.