Déposée le 21 août 1995 par GIGANTI Jean Claude, PONCE Max, BECKER Armand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOGISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Les déposants sont GIGANTI Jean Claude, domicilié(e) Mas de la Laune, 30600 GALLICIAN - France, PONCE Max, domicilié(e) Route de Ranvorzier - BP 66, 74230 THONES - France, BECKER Armand, domicilié(e) 22 Rue des Bouchers, 67610 LA WANTZENAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONCE Max - France.
La marque LOGISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGISCAN est expirée depuis le 21 août 2005.
GIGANTI Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : TRANS EURO AFER
GIGANTI Jean Claude - Mas de la Laune, 30600 GALLICIAN - France
PONCE Max - Route de Ranvorzier - BP 66, 74230 THONES - France
BECKER Armand - 22 Rue des Bouchers, 67610 LA WANTZENAU - France
PONCE Max - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
- Appareil de protection contre le vol - Télétransmission d'informations
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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