Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINI ATLAS DES DEPARTEMENTS FRANCAIS
Numéro de dépôt :
1729390
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
28/01/1998
Présentation de la marque MINI ATLAS DES DEPARTEMENTS FRANCAIS
Déposée le 28 janvier 1988 par monsieur GIGANT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « MINI ATLAS DES DEPARTEMENTS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINI ATLAS DES DEPARTEMENTS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI ATLAS DES DEPARTEMENTS FRANCAIS est expirée depuis le 28 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-02