Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
S STREET ACCESS BE WHAT YOU ARE!
Mle Gigan Anne Mle Gigan Stéphanie M. Gigan Jean-Philippe
Numéro de dépôt :
3943606
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque S STREET ACCESS BE WHAT YOU ARE!
Déposée le 4 septembre 2012 par mademoiselle Gigan Anne, mademoiselle Gigan Stéphanie, monsieur Gigan Jean-Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S STREET ACCESS BE WHAT YOU ARE! »
Les déposants sont mademoiselle Gigan Anne domicilié(e) 12 rue du cèdre - 92190 - MEUDON - France, mademoiselle Gigan Stéphanie domicilié(e) 117 avenue lazare carnot - 83000 - TOULON - France, monsieur Gigan Jean-Philippe domicilié(e) 98 rue de plaisance - 92140 - CLAMART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Gigan Anne domicilié(e) 12 rue du cèdre - 92190 - MEUDON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Gigan Jean-Philippe - 98 rue de plaisance - 92140 - CLAMART - France
Mle Gigan Anne - 12 rue du cèdre - 92190 - MEUDON - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614004 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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